J’ai déposé ma demande d’autorisation de travail et je n’ai pas de nouvelles, que faire ? Comment contacter l’instruction ? L’attestation de dépôt mentionne le Centre où va être traité ma demande, où est-ce et comment puis-je les contacter ? Quand l’administration va-t-elle répondre à ma demande d’autorisation de travail salarié ? Puis-je accélérer ma demande d’autorisation de travail ?
Mise à jour du 6 juillet 2023 Mon enfant doit-il avoir un visa, un titre de séjour ? Vous souhaitez venir vous installer en France avec… Lire la suite »Venir en France avec mon enfant
Ajoutez votre titre ici <h1>Comment accéder aux informations environnementales ?</h1> Il est souvent particulièrement crucial d’accéder à des informations concernant l’environnement afin par exemple de… Lire la suite »Comment accéder aux informations en lien avec l’environnement ?
Quelles sanctions pénales pour la pollution des eaux ? Face à la recrudescence des affaires médiatisées en matière de pollution de l’eau, il est intéressant… Lire la suite »Quelles sanctions pénales pour la pollution des eaux ?
Afin de répondre à cette question il faut tout d’abord savoir si votre terrain est ou non situé sur le territoire d’une association communale de chasse agréée (ACCA). Pour le déterminer, vous pouvez notamment contacter la direction départementale des territoires au sein de votre préfecture départementale ou votre mairie.